L’idée peut évoquer des histoires d’héritiers léguant des sommes astronomiques à leur animal de compagnie, mais ces fiducies ne s’adressent pas uniquement aux millionnaires.

De nombreux propriétaires d’animaux de compagnie considèrent ces derniers comme des membres de la famille : si quelque chose arrivait, qui s’assurerait que Spot est bien traité? Est-ce que quelqu’un veillerait à ce qu’il ait la nourriture, l’eau et les soins dont il a besoin? Se retrouverait-il dans un refuge pour animaux?

Pour certains, connaître les réponses à ces questions vaut la peine de mettre sur pied une fiducie pour animal de compagnie. Au Canada, quelqu’un ne peut tout simplement pas léguer de l’argent à un animal de compagnie. Selon la Loi canadienne, un animal de compagnie est considéré comme une propriété et on ne peut donner une propriété à une propriété. Toutefois, il est possible de mettre sur pied un plan.

Le terme « fiducie pour animal de compagnie » peut évoquer des histoires d’héritiers léguant des sommes astronomiques à leur animal de compagnie, comme le magnat américain de l’hôtellerie, Leona Helmsley, réputée pour avoir légué 12 millions de dollars à son chien de salon maltais, nommé Trouble, mais ces fiducies ne sont pas destinées uniquement aux millionnaires. Que votre animal de compagnie ait une durée de vie importante (comme certains oiseaux ou chevaux) ou que vous désiriez seulement vous assurer que l’on s’occupe toujours bien de votre compagnon poilu, une fiducie peut s’avérer la meilleure option pour assurer des soins continus à votre animal de compagnie.

Avantages de la planification

• Assurance légale. La création d’une fiducie officielle signifie que les fonds placés dans la fiducie devront être dépensés pour l’animal de compagnie, et tout montant excédentaire à sa mort serait distribué selon vos instructions. Cette assurance de soins n’est pas garantie si vous ne faites que laisser des fonds au moyen d’un testament à la personne qui s’occupe de l’animal.
• Vous pouvez personnaliser la fiducie. Vous pouvez laisser des instructions explicites et détaillées sur les soins à prodiguer à votre animal de compagnie.
• Elle prend effet pendant votre vie. La fiducie garantit des soins à votre animal de compagnie si vous devenez incapable de vous occuper de ce dernier en raison de votre âge ou d’une maladie, alors qu’un testament ne prendra effet qu’à votre décès.

Conseils pour établir une fiducie d’animal de compagnie

• Considérez les options de financement. Discutez de vos choix avec votre conseiller. Laisser des fonds à une personne au Canada lui enjoignant d’utiliser l’argent uniquement à des fins de soins de l’animal de compagnie est une option.
• Choisissez le bon gardien. Choisissez une personne à la fois apte et prête à se charger de l’animal, et encouragez-la à désigner des successeurs par mesure de précaution.
• Rédigez une procuration. Le fait d’inclure une directive dans la procuration permet à votre mandataire d’effectuer des paiements au gardien qui s’occupe de votre animal de compagnie. Cela permet aussi de régler des factures exceptionnelles de vétérinaires ou d’autres dépenses.
• Nommez un fiduciaire indépendant. Cela peut éviter d’éventuels conflits d’intérêts.
• Soyez précis. Déterminez où iront les fonds excédentaires à la mort de votre animal de compagnie. Gardez à l’esprit que léguer ces fonds au gardien de votre animal de compagnie pourrait faire naître un conflit d’intérêts.

Après avoir créé un plan successoral qui assurera le bien-être de vos êtres chers, il vous faut à présent déterminer si une fiducie pour votre animal de compagnie s’insère bien dans le plan global.

Les conseillers Raymond James ne sont pas qualifiés pour la prestation de conseils fiscaux ou d’avis juridiques. Vous devriez aborder toute question d’ordre fiscal ou juridique avec un professionnel en la matière.

Summer, Washington state

Source: Globe and Mail. Diane Jermyn: “How to write a ‘fur kid’ into your will” Images: GettyImages.ca